Portrait de la judiciarisation des Premières Nations au Québec : l’amorce d’un virage nécessaire

Par Annie Brisson-Proulx | oct. 28, 2019
La CSSSPNQL est heureuse d’annoncer qu’une nouvelle publication a été créée et est disponible pour toutes les personnes intéressées : le Portrait de la judiciarisation des Premières Nations au Québec : l’amorce d’un virage nécessaire.



La CSSSPNQL est heureuse d’annoncer qu’une nouvelle publication a été créée et est disponible pour toutes les personnes intéressées : le Portrait de la judiciarisation des Premières Nations au Québec : l’amorce d’un virage nécessaire.

Ce rapport est le premier du genre au Québec. Il traite de la judiciarisation des Premières Nations habitant sur communauté, ainsi que leurs parcours à travers le système de justice en 2016. Les recommandations incluses dans ce portrait offrent des pistes de solution afin de répondre aux lacunes du système de justice ainsi qu’à la surjudiciarisation. Rappelons qu’au cours des dernières années, la surjudiciarisation des Autochtones, c’est-à-dire le fait d’utiliser la justice comme premier recours, a été maintes fois dénoncée par plusieurs organisations des Premières Nations et des inuites.

Ce rapport présente des complémentarités aux appels à l’action de la Commission de vérité et de réconciliation (CVR), des appels à la justice de l’Enquête nationale sur les femmes et les filles autochtones disparues et assassinées (ENFFADA), et des appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics (CERP).

La CSSSPNQL aimerait remercier Marie-Ève Sylvestre (Université d’Ottawa), Céline Bellot (Université de Montréal) et Élaine Lesage-Mann (Institut national de la recherche scientifique) pour leur excellent travail ainsi que le ministère de la Justice du Québec pour son soutien financier et l’accès aux données.

Le document a été publié sur le centre de documentation en ligne de la CSSSPNQL. Pour plus d’information ou pour toute question, veuillez contacter Cedric Gray-Lehoux, conseiller en initiatives de justice, au cgray@cssspnql.com ou au 418 845-1540, poste 2805.